Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site NoPIPO (accessible à l’adresse nopipo.2mc2.fr) est édité par :

• Nom commercial : 2MC2
• Forme juridique : Entrepreneur individuel
• Siège : Chamalières (Puy-de-Dôme), France, adresse complète communiquée sur demande légitime à contact@2mc2.fr
• SIREN : 995 112 729
• SIRET : 99511272900018
• Code APE : 7021Z, Conseil en relations publiques et communication
• Numéro de TVA : Non assujetti (franchise en base de TVA, article 293 B du CGI)
• Directeur de la publication : Christophe Moinet
• Contact : contact@2mc2.fr

2. Hébergement

• Hébergeur : o2switch
• Adresse : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
• Téléphone : 04 44 44 60 40
• Site web : www.o2switch.fr

3. Propriété intellectuelle

Les textes, graphismes, images et logos propres à NoPIPO, la structure du site et le code écrit pour lui sont la propriété de 2MC2 et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite sans l’autorisation écrite préalable de 2MC2.

Cette protection ne s’étend pas aux composants libres que l’application embarque : ils restent la propriété de leurs auteurs et sont utilisés selon leurs licences, listées à la section 7.

4. Limitation de responsabilité

NoPIPO est un outil d’information et d’aide à la décision. Les contenus fournis (lexique, articles, listes) sont donnés à titre informatif et ne constituent en aucun cas un conseil professionnel, juridique ou commercial.

2MC2 ne saurait être tenu responsable des décisions prises sur la base des informations fournies par l’application.

5. Données personnelles

Pour en savoir plus sur la gestion de vos données personnelles, consultez notre Politique de Confidentialité.

6. Cookies

NoPIPO n’utilise aucun cookie, aucun traceur publicitaire et aucun outil d’analyse de trafic. Les polices de caractères sont hébergées localement. Aucune donnée n’est transmise à des tiers.

7. Composants tiers

NoPIPO est construit avec des logiciels libres, embarqués dans l’application que votre navigateur télécharge. Ils appartiennent à leurs auteurs et sont utilisés conformément à leurs licences :

• React et React DOM (Meta Platforms, Inc.), licence MIT
• React Router (Remix Software Inc., Shopify Inc.), licence MIT
• localforage (Mozilla), licence Apache 2.0
• jsPDF, licence MIT : l’export en PDF
• html-to-image, licence MIT : l’export en image
• Lucide (Lucide Contributors, Cole Bemis pour la part héritée de Feather), licence ISC : les icônes de l’interface
• Workbox (Google LLC), licence MIT : le mode hors connexion
• Inter et Sora, polices sous SIL Open Font License 1.1, hébergées sur notre serveur

Le texte de chaque licence et les avis de droit d’auteur complets accompagnent le code source de ces composants, publié par leurs auteurs.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.